Où puis-je trouver un récapitulatif de tous mes coûts ?
Vous trouverez un résumé de tous les coûts dans la section Résumé des coûts du rapport de portefeuille et du rapport des coûts annuels. Dans le rapport de portefeuille, les « coûts externes des produits » correspondent aux coûts indirects attendus des instruments, tandis que dans le rapport des coûts annuels, il s'agit des coûts indirects qui se sont matérialisés pour les instruments.
| Les coûts indirects sont des coûts qui ne sont pas facturés ou retirés de votre solde de trésorerie, et qui n'apparaissent pas dans les transactions. Ce type de coût est inclus dans l'instrument et facturé par l'émetteur du produit financier. |
Pour trouver le relevé relatif aux coûts, vous pouvez suivre le chemin décrit ci-dessous :
- rendez-vous dans Mon Profil
> Activités sur le compte et rapports > Mes rapports > Synthèse du portefeuille
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Objet de la synthèse des coûts
La réglementation MiFiD II a été introduite pour sensibiliser les clients à tous les coûts liés à la négociation d'instruments financiers. Le rapport sur les coûts de transaction permet une plus grande transparence sur les coûts et frais encourus par un client sur la gestion et l'administration de ses investissements, et l'impact que ces coûts et frais ont sur la performance. En outre, il inclut des coûts qui n'étaient pas indiqués auparavant, tels que l'écart (Spread) et les marges.
Le rapport annuel sur les coûts a pour objet de communiquer tous les coûts survenus au cours de l'année choisie. Il comporte trois sous-sections relatives aux coûts :
- Évolution des Bénéfices/Pertes : Montre l'évolution de la performance du compte et du coût total au cours de l'année.
- Ventilation des Bénéfices/Pertes : Montre les coûts par produits et classes d'actifs.
- Synthèse des coûts : Présente tous les types de coûts répartis entre les coûts des services d'investissement, les coûts des instruments financiers et les coûts de tiers.
Le rapport sera généré au premier trimestre de l'année pour l'année précédente. Il sera disponible sur la plateforme et vous recevrez une notification par e-mail. Nous vous informerons de tout changement de coût significatif. Voir la section "Si les coûts sont mis à jour" pour plus d'informations.
Vous trouverez ci-dessous une description des classifications de coûts :
| Type de coûts | Description |
Détails des coûts |
| Frais d'investissement | ||
| Coûts de transaction | Les coûts de transaction sont les coûts et les frais liés aux transactions exécutées par l'entreprise d'investissement ou d'autres parties. Les coûts de transaction sont des coûts de négociation ponctuels facturés pour les services d'investissement, tels que les commissions, les écarts de change, les remises de change, les taux de change et les taxes de transaction. | Télécharger Investment_TransactionCosts |
| Frais courants | Les frais courants sont des frais payés aux entreprises d'investissement pour leurs services au client. Les frais de service courants sont encourus tout au long de la vie d'une transaction, tels que les paiements d'intérêts sur le compte, les frais d'inactivité, les frais courants des courtiers et des gestionnaires de fonds. | Télécharger Investment_OngoingCosts |
| Coûts supplémentaires | Les frais de services auxiliaires sont tous les coûts et frais liés aux services auxiliaires qui ne sont pas inclus dans les frais courants. Il s'agit notamment des frais de garde et de service facturés directement par l'entreprise d'investissement et des taxes sur ces éléments. | Télécharger Investment_AncillaryCosts |
| Coûts annexes | Ceux-ci comprennent les ajustements et les corrections ainsi que les commissions de performance facturées directement par un gestionnaire de fonds ou un agent séparément des frais courants. | |
| Charges pour les instruments financiers | ||
| Frais courants | Les coûts permanents du produit comprennent les coûts et charges permanents liés à la gestion du produit financier et sont déduits de la valeur de l'instrument financier pendant l'investissement. Il s'agit notamment des coûts de reconduction des devises et des taux W/F, des coûts de financement des CFD, des coûts de financement et des coûts de transport. Les coûts des produits en cours comprennent également les coûts externes des ETF et des fonds communs de placement. | Télécharger Instrument_OngoingCosts |
| Coûts de transaction | Les coûts transactionnels des produits comprennent les commissions de la Fund House, les rabais de change sur les swaps de devises, les retenues à la source, les droits de timbre et les frais de compensation. | Télécharger Instrument_TransactionCosts |
| Paiements de tiers | ||
| Paiements de tiers | Les paiements à des tiers sont des paiements que les entreprises d'investissement ou d'autres parties reçoivent dans le cadre de la fourniture de services d'investissement à un client. Ils sont détaillés séparément et exprimés à la fois en espèces et en pourcentage. Ils comprennent les incitations et les rétrocessions, les commissions des partenaires et le partage des revenus. | Télécharger 3rdPartyPayments |
Si les coûts sont mis à jour
Si vos coûts ont été mis à jour, nous générerons de nouveaux rapports et vous communiquerons le changement. Les mises à jour les plus courantes sont causées par :
- Coûts externes : il s'agit des coûts reçus d'émetteurs d'instruments financiers. Si ces coûts sont mis à jour par les fournisseurs externes après le premier trimestre, un nouveau rapport annuel sur les coûts est publié au cas où ces coûts dépasseraient certains seuils réglementaires.
- Frais de prêt de titres : notez qu'il ne s'agit pas d'un nouveau coût, il est simplement désormais reflété dans le rapport suite à la déclaration de l'ESMA sur le prêt de titres.
- Tout autre coût : si un autre coût est corrigé après le premier trimestre, un nouveau rapport annuel sur les coûts est mis en ligne au cas où ces coûts dépasseraient les seuils réglementaires.
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Exemple de relevé : |
Les impôts sur les plus-values et les retenues à la source dans le relevé annuel des coûts ?
Dans les questions-réponses de l'ESMA relatives aux réglementations MiFID II et MiFID, il est indiqué que "les prestataires de services d'investissements peuvent décider d'inclure ou non dans leurs informations sur les coûts et frais les taxes relatives aux revenus générés par l'investissement dans lequel le client a investi".
Par conséquent, Saxo Banque a décidé de supprimer les montants relatifs aux impôts sur les plus-values et aux retenues à la source du résumé annuel des coûts dans le rapport des coûts 2024 et dans le relevé de portefeuille. Ce faisant, nous alignons nos rapports sur les normes du secteur.
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Note : Les seuls impôts concernés sont ceux liés aux revenus générés par le capital investi, et non les autres impôts tels que les taxes relatives aux produits et services (TVA). |