Dans cet article, vous trouverez un certain nombre de descriptions d’opérations sur titres que vous pouvez rencontrer sur notre plateforme.
Échange
Une opérations sur titres dans laquelle des titres sont convertis en d’autres instruments financiers (par exemple un changement de marché) et/ou en espèces. Il est également possible d’enregistrer certaines actions françaises via un échange. Lisez ici les avantages et les inconvénients.
Modification
Les titres peuvent subir une modification du nom, du code ISIN et/ou du symbole. La modification est visible dans le récapitulatif des transactions une fois exécutée.
Radiation de la cotation
Lorsqu’une entreprise ne peut plus satisfaire aux obligations, souvent administratives, liées à une cotation en bourse. Si un titre n’a pas d’autre marché vers lequel il peut être transféré, il ne sera plus négociable. Cela se reconnaît par la mention « delisted » dans le nom du titre.
Liquidation
Un titre ne peut plus honorer ses obligations de paiement et fait faillite. Les actifs sont, si possible, vendus et les recettes sont distribuées aux créanciers selon un ordre de priorité. Les actionnaires sont tout en bas et ne reçoivent souvent rien.
Le terme liquidation est interprété différemment dans le cas d’un fonds d’investissement. La société de gestion n’a pas besoin d’être en faillite pour liquider un fonds spécifique. Les actionnaires reçoivent la VNI au moment de la liquidation.
Radiation sans valeur
Lorsqu’un titre n’a plus de valeur et que cela est confirmé par notre dépositaire, ce titre peut être radié comme sans valeur. Ces écritures sont visibles dans le récapitulatif des transactions une fois exécutées.
Achat/vente de lots irréguliers
Offre faite aux détenteurs pour acheter ou vendre des fractions restantes dans l’entreprise. Les actionnaires doivent indiquer le montant pour lequel ils souhaitent acheter ou vendre.
Rachat d’actions propres
Lors d’un rachat d’actions, une entreprise rachète une partie de ses propres actions via une offre aux actionnaires existants. Il est important d’étudier attentivement les conditions de l’offre, car chaque rachat est unique. Une attribution au prorata peut s’appliquer, ce qui signifie qu’une partie seulement des actions proposées peut être acceptée. L’offre peut également être soumise à l’impôt, ce qui signifie que le paiement en espèces est net plutôt que brut.
Pour les titres américains, l’offre peut être soumise à la Section 302, entraînant une imposition de 15 %. Dans certains cas, vous recevrez une demande de formulaire Section 302 après traitement, ce qui peut entraîner un remboursement d’impôt selon votre situation personnelle.
Remboursement
Remboursement d’une obligation ou d’une action à un prix prédéterminé. Ce prix est souvent égal à la valeur nominale. Pour les actions, il s’agit souvent des actions de type « B ».
Dutch Auction
Dans une « Dutch Auction », les actionnaires doivent indiquer eux-mêmes le prix minimum qu’ils souhaitent recevoir lors de l’enregistrement de leurs actions. Ensuite, l’entreprise détermine le prix d’achat final en fonction du nombre d’enregistrements. Si le prix demandé par l’actionnaire est supérieur au prix final fixé par l’entreprise, l’actionnaire n’a pas droit à l’exécution et conserve ses actions dans le portefeuille. Une attribution au prorata s’applique.
Pari-passu
Après avoir conservé des actions enregistrées dans votre portefeuille pendant une période déterminée, celles-ci sont converties. Après cette conversion, l’actionnaire a droit à un dividende bonus.