Impôt sur les plus-value et options – Saxo Belgique Assistance

Une connaissance du fonctionnement et des risques des options est essentielle. Ces produits peuvent protéger votre portefeuille, mais peuvent également entraîner des pertes supérieures à votre investissement initial. Vous devez donc bien savoir ce que vous faites. Avant de commencer, nous vous recommandons de vous informer correctement via de nombreux articles dans notre help center et/ou nos brochures d’information et/ou d’autres sources. Nous mettons également à votre disposition un questionnaire relatif aux connaissances et à l’expérience, que nous vous recommandons de réussir avant de commencer à trader. Si vous n’obtenez pas 100 % ou si vous avez (trop) peu d’expérience, un avertissement sera affiché pour chaque transaction.

Dans cet article, nous n’expliquons pas le fonctionnement des options. Cet article est destiné aux investisseurs familiarisés avec les options, dans lequel nous détaillons l’impact de l’impôt sur les plus-values sur les options et les stratégies d’options.

Comment l’impôt est-il calculé pour les options et les stratégies d’options lorsque vous laissez Saxo s’en charger ('opt-in') ?

Pour chaque jambe d’option, différents scénarios peuvent entraîner une plus-value (sans que l’impôt sur la plus-value ne soit nécessairement applicable) :

Une option achetée peut être vendue. Impôt sur la plus-value applicable si elle est vendue à un prix plus élevé.
Une option achetée peut être exercée. Aucun impôt sur la plus-value n’est calculé sur l’option elle-même.
Une option vendue peut être rachetée. Impôt sur la plus-value applicable si elle est rachetée à un prix inférieur.
Une option vendue peut être assignée. Aucun impôt sur la plus-value n’est calculé sur l’option elle-même.
Une option vendue peut expirer sans valeur. Aucun impôt sur la plus-value n’est applicable.
Une option vendue peut être réglée en espèces (p. ex. options sur indices). L’impôt sur la plus-value s’applique si le règlement s’effectue à un prix inférieur. Voir ci-dessous comment la plus-value est calculée.
Une option achetée peut être réglée en espèces (p. ex. options sur indices). L’impôt sur la plus-value s’applique si le règlement s’effectue à un prix supérieur. Voir ci-dessous comment la plus-value est calculée.

Ouverture et clôture d’une option (scénarios 1, 3, 6 et 7) : chaque jambe d’option est examinée séparément.

Selon les règles fiscales actuelles, chaque jambe d’option est traitée séparément. Dans une stratégie d’options comportant plusieurs jambes (ou une construction avec des actions), chaque jambe (ainsi que l’action) sera donc examinée séparément.

Si la clôture d’une jambe (ou de l’action) génère un gain, un impôt sur la plus-value de 10 % sera appliqué sur cette jambe ou sur l’action. Même si, dans la stratégie globale, une autre composante est en perte ou si la position totale est en perte. Les pertes d’une partie de la stratégie ne seront donc pas déduites de la partie bénéficiaire lors du prélèvement effectué par Saxo. L’année suivante, via votre déclaration fiscale, vous pourrez déclarer les moins-values et ainsi récupérer le montant payé en trop.

Attention : en cas de roulement, une position est également clôturée puis réouverte. La position clôturée peut générer une plus-value et donc entraîner un prélèvement d’impôt.

Exemple

L’action XYZ vaut actuellement 69 €. Vous achetez le droit de vendre des actions XYZ (option de vente) à 65 € (achat d'ouverture), et simultanément vous prenez l’obligation d'acheter ces actions à 60 € (vente d'ouverture).

Supposons qu’il y ait une baisse du cours à 40 € à l’échéance et que vous décidiez de clôturer ou de rouler les options.

Achat du put : 280 €. À l’échéance, cette option vaut 2 500 €. Plus-value = 2 220 €
Vente du put : vous recevez 160 €. À l’échéance, cette option vaut 2 000 €. Moins-value = 1 840 €
Vous payez au total 120 €. À l’échéance, la valeur totale est de 500 €. Gain total : 380 €

Il y a une plus-value sur le gain issu du put acheté qui est clôturé. 10 % de 2 220 € correspondent à 220 euros. Lors de votre déclaration en 2027, vous pourrez également déclarer la moins-value du put vendu.

Exemple + exercice de votre droit

Supposons que, dans l’exemple ci-dessus, vous déteniez les actions en portefeuille et que vous exerciez votre droit de vendre les actions à 65 €. Aucun impôt sur la plus-value ne sera calculé sur l’option elle-même. La valeur d’acquisition des actions sera prise en compte. Si le prix d’achat des actions était inférieur à 65 €, il y aura une plus-value sur les transactions sur actions.

Lorsque Saxo prélève l’impôt pour vous, la valeur de clôture de chaque jambe sera comparée au prix d’ouverture initial. L’impôt est prélevé le jour même.

Saxo ne transmettra aucune information à l’administration fiscale en cas de choix pour l’« opt-in ». Si vous souhaitez récupérer des impôts via votre déclaration, vous devrez néanmoins y mentionner les informations relatives à vos plus-values et moins-values. Vous trouverez, via l’onglet « Impôt sur les plus-values », des aperçus qui vous permettront de suivre facilement l’impôt, ainsi que d’opter pour la récupération des impôts via votre déclaration en 2027.

Exemple de roulement

Vous avez un put vendu en portefeuille et êtes obligé d’acheter 100 actions au prix de 45 €. Le mois dernier, lorsque l’action valait 46 €, vous avez reçu 70 €. Aujourd’hui, l’action vaut 44,70 € et l’option vaut 30 €. Vous décidez d’effectuer un roulement vers le mois suivant. Vous recevez 100 € pour la nouvelle option et prolongez ainsi la période durant laquelle vous êtes obligé d’acheter 100 actions à 45 €.

Il y a un mois : put vendu et 70 € reçus
Aujourd’hui, vous rachetez le put à 30 €. Le gain est de 40 € et l’impôt sur la plus-value est de 4 €.
Vous vendez en même temps un put arrivant à échéance le mois suivant et recevez 100 €

Il y a donc une plus-value sur le gain issu du put vendu qui est clôturé. 10 % de 40 € = 4 €.

Supposons que l’action baisse encore à 43,9 €. L’option vaudrait alors 110 € aujourd’hui. Vous avez reçu 70 € le mois dernier et devez maintenant racheter à 110 €. Il y a donc une perte de 40 € et aucun impôt sur la plus-value n’est applicable.

Si vous êtes assigné et devez acheter les actions à 45 €, aucun impôt sur la plus-value n’est dû initialement. Vous recevrez les actions en portefeuille à un prix d’achat de 45 €. Si vous les revendez ultérieurement à un prix plus élevé, un impôt sur la plus-value sera appliqué sur le gain des transactions sur actions.

Que se passe-t-il si vous déclarez vous-même l’impôt en 2027 (« opt-out ») ?

Si vous choisissez l’« opt-out », Saxo ne prélèvera aucun impôt sur votre compte. Vous pourrez toutefois suivre vos plus-values et moins-values dans l’onglet « Impôt sur les plus-values » de l’aperçu de votre portefeuille. Dans l’application, cet onglet est masqué et apparaît lorsque vous faites défiler horizontalement. Vous pourrez ainsi vérifier, par exemple, si vous dépassez le seuil exonéré de 10 000 € de plus-value par personne.

En cas d’« opt-out », Saxo informera l’administration fiscale du montant total des plus-values. Les moins-values réalisées ne sont pas communiquées. L’année suivante, vous pourrez déclarer vos plus-values et moins-values dans votre déclaration fiscale. Nos relevés et rapports vous faciliteront cette démarche.