Il existe trois différents pourcentages de taxe boursière, chacun avec son propre plafond. Ce pourcentage s'applique lors de l'achat, mais aussi lors de la vente de l'ETF en question.
0,12 % avec un maximum de 1 300 euros
0,35 % avec un maximum de 1 600 euros
1,32 % avec un maximum de 4 000 euros
Quelle taxe pour mon ETF?
Tout d'abord, nous distinguons deux types : les ETF (exchange traded funds), qui investissent dans des actions et des obligations, et les ETC (exchange traded commodities), qui ciblent les matières premières comme l'or et l'argent.
Vous les reconnaissez aux termes « ETF » ou « ETC » dans le nom du tracker. Pensez par exemple à iShares Core MSCI World UCITS ETF ou à WisdomTree Physical Gold ETC.
- 0,35 % : Vous payez toujours la taxe boursière de 0,35 % lors de l'achat et de la vente de trackers de matières premières (type ETC).
- 0,12 % : Pour les ETF, le taux dépend principalement de leur enregistrement dans notre pays. La plupart des ETF ne sont pas enregistrés en Belgique, mais dans l'EEE (= États membres de l'UE + Norvège, Islande et Liechtenstein). Pour ces produits, vous payez en principe la taxe boursière de 0,12 %.
- 1,32 % : Dès qu'un « compartiment » de l'ETF est enregistré en Belgique et que l'ETF ne distribue pas de dividendes, vous payez 1,32 % de taxe boursière à l'achat et à la vente.
Quand un « compartiment » d'un ETF est-il enregistré en Belgique ?
Un ETF peut exister en plusieurs versions : avec ou sans dividende, en euros ou en dollars, etc. Dès qu'une de ces versions est enregistrée en Belgique, notre fisc considère toutes ces versions, ou « compartiments », comme enregistrées dans notre pays.
Par exemple, si un compartiment de distribution de dividendes d'un fonds est enregistré en Belgique et que son compartiment d'accumulation ne l'est pas, le fonds d'accumulation sera quand même taxé comme s'il était enregistré en Belgique (1,32 %).
Sur le site web du régulateur FSMA (https://www.fsma.be) vous pouvez télécharger des listes des noms (malheureusement pas les codes ISIN) de tous les fonds enregistrés en Belgique. Si le nom de l'ETF figure sur cette liste, l'enregistrement est effectif.
Vous pouvez vérifier si un ETF distribue des dividendes dans la fiche technique ou dans le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) du fonds. Ces documents sont disponibles sur le site web de chaque émetteur et sur la page produit du tracker dans votre environnement Saxo.
Via votre environnement Saxo, vous pouvez également facilement vérifier quelle taxe boursière s'applique aux ETF que vous souhaitez éventuellement acheter.
Pour ce faire, cliquez sur la page produit du titre et à côté des boutons d'achat et de vente sur le symbole avec le « i » :
Dans la fenêtre pop-up qui suit, vous verrez ensuite la taxe boursière applicable à ce tracker :